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- Un tribunal brésilien approuve l’envoi d’assignations à comparaître via des NFT à des accusés de fraude aux cryptomonnaies non identifiés.
- Les NFT ont été utilisés pour accéder légalement à des portefeuilles Bitcoin liés à l’affaire de la faillite de BWA Brazil.
Un tribunal brésilien a pris une décision aussi inhabituelle qu’innovante. Dans l’affaire impliquant la société crypto BWA Brazil a été accusée d’une fraude massive de 900 millions de dollars (11 200 BTC). En effet, la justice a autorisé l’envoi d’une citation à comparaître via NFT. Une première dans le monde juridique.
Environ 7 000 investisseurs seraient victimes de cette arnaque, mais la plupart des suspects restent introuvables, connus uniquement par leurs portefeuilles Bitcoin. Face à cette impasse, le juge a validé une approche audacieuse. Il va transmettre les documents légaux directement aux adresses crypto des accusés, exploitant ainsi la blockchain pour faire avancer la procédure.
Atteindre les « fantômes » de la blockchain : L’astuce d’un juge
La décision a été rendue par le juge Rafael Monteiro de Almeida, à São Paulo. Il autorise les avocats des victimes à créer des NFT personnalisés. Ils vont contenir des informations juridiques et à les envoyer aux portefeuilles Bitcoin associés à des transactions suspectes.
Cette approche peut sembler étrange, mais imaginez : si la personne est inconnue, n’a pas d’adresse personnelle et n’est pas active sur les médias sociaux, comment la justice peut-elle l’atteindre ? Un portefeuille de crypto-monnaies est la seule trace utilisable. Et comme l’a dit le juge, il vaut mieux envoyer une lettre à une adresse qui existe que d’attendre une porte qui ne s’ouvrira jamais.
Le Brésil dit non aux systèmes de biométrie pour la cryptographie
D’un autre côté, cette nouvelle intervient dans le contexte des diverses dynamiques cryptographiques qui se développent au Brésil. Le 26 mars 2025, l’Autorité nationale de protection des données du Brésil (ANPD) a confirmé l’interdiction du projet World ID.
Le projet a attiré l’attention en raison de sa promesse d’incitations en crypto-monnaies en échange d’une identification biométrique. L’ANPD a estimé que cette pratique était risquée et a lancé un ultimatum prévoyant une amende journalière de 50 000 BRL. Soit environ 8 771,78 dollars, en cas de violation de l’interdiction.
Le Brésil considère le bitcoin comme sa nouvelle assurance économique
D’autre part, le CNF rapporte qu’un conseiller du vice-président brésilien considère que le bitcoin est essentiel pour la résilience économique à long terme. En fait, certains législateurs font pression pour que 5 % des réserves de change du Brésil soient allouées au bitcoin. L’objectif est de diversifier la stratégie financière du pays et de rester dans l’air du temps.
Cette initiative montre que les monnaies numériques ne sont plus considérées comme de simples « jouets de spéculateurs ». Aux yeux des hauts fonctionnaires de l’État, le bitcoin peut désormais devenir une sorte d’or numérique, une couverture et un véhicule d’investissement à long terme. Si le Brésil prend réellement cette mesure, cela pourrait changer radicalement l’orientation de sa politique fiscale.
Ce n’est toujours pas suffisant ? Le 20 février 2025, le gestionnaire d’actifs Hashdex a reçu le feu vert de la Commission brésilienne des opérations de bourse ou Comissão de Valores Mobiliários (CVM) pour lancer le premier ETF XRP au monde. Le produit est négocié à la bourse nationale B3 et a immédiatement attiré l’attention du marché mondial.
